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« La Commune de Paris, Considérant que le premier des principes de la République française est la liberté ;
Considérant que la liberté de conscience est la première des libertés ;
Considérant que le budget des cultes est contraire à ce principe, puisqu’il impose les citoyens contre leur propre foi ;
Considérant en fait, que le clergé a été le complice des crimes de la monarchie contre la liberté.
Décrète :
Article 1 : L’Église est séparée de L'État. Article 2 : Le budget des cultes est supprimé. Article 3 : Les biens dits de mainmorte, appartenant aux congrégations religieuses, meubles et immeubles, sont déclarés propriétés nationales. Article 4 : Une enquête sera faite immédiatement sur ces biens, pour en constater la nature et les mettre à la disposition de la nation. »